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Module de gestion douane (Cosmos GAMMA EDI)

  • Permet de gérer les échanges EDI avec la Douane. Il est associé à notre module existant COSMOS REGIE ACCISES.

Informations détaillées du produit Module de gestion douane

Les produits soumis à Accises :

  • Vins, spiritueux et alcools industriels
  • Produits énergétiques
  • Tabacs

Les flux concernés :

  • Expéditeur et Destinataire
  • Droits suspendus et acquittés
  • Trafic Pays Tiers, Communautaire et National

Le projet communautaire EMCS (Excise Movement and Control System), appelé GAMMA en France, induit l'obligation au 1er Avril 2010 d'apurer électroniquement les documents d'accompagnement (les DAA qui deviennent des DAE).

Le projet GAMMA de la douane française intègre, dès son démarrage, les pleines possibilités :

  • de gérer les flux expéditeurs en droits suspendus : messages EDI pour les DAE, et suivi de ceux-ci jusqu'à leur apurement
  • de gérer les flux expéditeurs en droits acquittés : messages EDI pour les DSA, et suivi de ceux-ci jusqu'à leur apurement

Une solution prête pour la nouvelle réglementation

  • Le module COSMOS GAMMA EDI permet de gérer les échanges EDI avec la Douane,
  • Il est associé à notre module existant COSMOS REGIE ACCISES (tenue des Comptabilités matières et des états mensuels).
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